ARTS ET SPECTACLES EN BOURGOGNE
Présentation de la marque ARTS ET SPECTACLES EN BOURGOGNE
Déposée le 10 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAGE GRAPHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTS ET SPECTACLES EN BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTS ET SPECTACLES EN BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094369.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ET SPECTACLES EN BOURGOGNE est expirée depuis le 10 avril 2011.
PAGE GRAPHIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430193 - Publication au BOPI 2006-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20